Informations légales
Mentions légales
Informations publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Dernière mise à jour : 18 octobre 2026
Éditeur du site
Éditeur
- Dénomination sociale
- SARL d'architecture Comes et Kapper
- Forme juridique
- société à responsabilité limitée
- Capital social
- 2 000 €
- Siège social
- 15 rue Claude Taffanel, 33800 Bordeaux
- Immatriculation
- RCS Bordeaux 508 835 444
- TVA intracommunautaire
- FR78508835444
- Responsable de la publication
- Adrien Kapper
- Contact
- ck.architectes@gmail.com
Hébergement
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Le site et l'application
Le site et les applications
Le présent site, à l'adresse skhema.fr, présente les produits Skhema et porte le compte commun. Les applications suivantes sont des services distincts, soumis à leurs propres conditions d'utilisation :
- Skhema-Draw — draw.skhema.fr
- Skhema-Dev — dev.skhema.fr
- Skhema-TabLink — tab.skhema.fr
- Skhema-Org — org.skhema.fr
- Skhema-GED — ged.skhema.fr
- Skhema-Bat — bat.skhema.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, schémas techniques, logotype, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
Les noms de formats et de logiciels cités (DXF, DWG, AutoCAD, LandXML, IFC) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre d'interopérabilité.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit sur la page Confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience.